Marque expirée - Marque en non vigueur

CETIPABIO
Yves AUBRY Agissant pour le compte de la société “ CETIPABIO ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3498327
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
CETIPABIO de Yves AUBRY

Présentation de la marque CETIPABIO

Déposée le 30 avril 2007 par Yves AUBRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CETIPABIO »

Le déposant est Yves AUBRY Agissant pour le compte de la société “ CETIPABIO ” en cours de formation. domicilié(e) 44 rue des Ecoles,14123 CORMELLES LE ROYAL - 14123 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves AUBRY domicilié(e) 44 rue des Ecoles,14123 CORMELLES LE ROYAL - 14123 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETIPABIO est expirée depuis le 30 avril 2017.


Yves AUBRY Agissant pour le compte de la société “ CETIPABIO ” en cours de formation. - 44 rue des Ecoles,14123 CORMELLES LE ROYAL - 14123 - France


Yves AUBRY - 44 rue des Ecoles,14123 CORMELLES LE ROYAL - 14123 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, non testés sur des animaux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; plantes ; plants ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; Tous ces produits etant issus de l'agriculture biologique ou elabores a partir de produits qui en sont issus. ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits etant issus de l'agriculture biologique ou elabores a partir de produits qui en sont issus. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Tous ces produits etant issus de l'agriculture biologique ou elabores a partir de produits qui en sont issus.